Aujourd’hui, nous apprenons que la Commission européenne a une fois de plus infligé une amende à Intel. Selon Reuters, cette nouvelle amende est liée à un abus de position dominante sur le marché des puces informatiques. Cela vous semblera peut-être familier, et c’est bien le cas, car il s’agit d’un litige juridique entamé en 2009.
Intel VS AMD : c’est quoi cette histoire d’amende ?
Voici un résumé de l’histoire pour essayer de faire simple : Intel a partiellement obtenu gain de cause l’année dernière, en 2022, auprès du Tribunal général de l’Union européenne. Plus précisément, il s’agissait d’une amende de 1,06 milliard d’euros que la Commission avait infligée à Intel en 2009. La raison ? Vous la connaissez peut-être aussi : Intel avait tenté d’étouffer son concurrent AMD sur le marché des processeurs x86 grand public.
En effet, Intel avait tenté d’évincer AMD du marché son concurrent direct. Pour cela, le géant californien avait conclu des accords de rabais en échange d’une exclusivité avec quatre fabricants : Dell, HP, Lenovo et NEC. Cela signifiait qu’il proposait des prix spéciaux aux entreprises qui décidaient d’utiliser exclusivement des processeurs Intel dans leurs ordinateurs portables et de bureau. Cela a conduit de nombreuses entreprises à ne pas proposer de systèmes équipés de CPU AMD, voire à retarder leur lancement.
Le litige entre Intel et AMD n’est pas encore clos, mais cette nouvelle amende rapproche les deux parties
L’année dernière, nous avons appris que le Tribunal général de l’Union européenne (TJUE) avait annulé l’amende de 1,06 milliard d’euros infligée en 2009 par Bruxelles à Intel. Cette décision a été prise en considérant que « l’analyse de la Commission est incomplète et ne permet pas de démontrer de manière juridiquement suffisante que les rabais conditionnels accordés par Intel pouvaient avoir des effets contraires à la concurrence ». Par conséquent, le Tribunal général avait partiellement annulé la décision de la Commission qui avait infligé cette lourde amende à Intel.
Maintenant, nous apprenons que la Commission européenne a annoncé qu’elle avait de nouveau infligé une amende de 376,36 millions d’euros. La raison est la même : accuser Intel d’abus de position dominante sur le marché des puces informatiques, précédemment établi grâce à sa position. Dans sa nouvelle décision, la Commission a déclaré que cette amende était basée sur les paiements effectués par Intel entre 2002 et 2006 aux fabricants d’ordinateurs Hewlett Packard (HP), Acer et Lenovo pour arrêter ou retarder le lancement de produits spécifiques contenant des CPU x86 de chez AMD.
L’année dernière, le Tribunal a confirmé que ces paiements constituaient un abus de pouvoir sur le marché. Selon la Commission, elle n’a pas infligé l’amende totale, car il n’était pas clair dans quelle mesure la sanction était liée à ces pratiques. Ainsi, la nouvelle amende est beaucoup moins élevée. Elle ne concerne que les avantages monétaires qu’Intel a accordés à ces entreprises entre 2002 et 2006 pour évincer son rival AMD.
Bien qu’Intel n’ait pas encore fait de déclaration, il est évident qu’il fera appel de la décision. Il faudra donc attendre pour voir comment se terminera cette affaire.
